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Titre :	Lexbase
Url :	https://www.lexbase.fr
Catégorie :	Droit-Aide juridique > Documentation
Date :	8 Nov 2001
Mots clés :	fonctionnalités, projet, compte, version, gratuite, ouvrages, textes, revues, chercher, pratiques, recherche, avancée, bases, connaissance, juridiqu...
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> Fisconetplus - Service Public Fédéral Finances (Autre): Fisconetplus. Impôts sur les revenus, Taxes, Droits d'enregistrement, d'hypothèque, Droits de succession, Douanes, Accises, Cadastre.; Hits : 23 - Date : 2014-04-03 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Socionet By Dexia (Autre): SocioNet s'adresse aux organisations de taille moyenne et de grande taille au sein du secteur social. SocioNet fournit notamment des informations à propos des produits et services financiers, ainsi que des bases juridiques et fiscales (lois et décrets) pour les organisations du secteur non marchand..; Hits : 269 - Date : 2004-01-26 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Modelo - Modèles de lettres et contrats types (Autre): Modelo propose au meilleur prix des modèles de lettres et de contrats à télécharger, adaptés à vos besoins. Ils sont élaborés par des juristes et utilisables dans vos démarches : achat ou location d'un logement, vente de véhicule, embauche d'une aide à domicile ou rapports avec votre banque ou assurance.; Hits : 272 - Date : 2005-10-27 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Asbl CAAP (Association): CAAP, Concertation des Associations Actives en Prison; Hits : 49 - Date : 2014-04-03 - Votes: 0 - [ Détail ]

> BRUYLANT (Autre): L'éditeur du livre et de la revue juridiques; Hits : 210 - Date : 2006-01-01 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Commission Nationale Permanente du Pacte Culturel (Autre): La loi du Pacte culturel contient des règles essentielles en ce qui concerne la politique culturelle de notre pays. La Commission permanente du Pacte culturel est chargée de veiller à la bonne exécution de cette loi.; Hits : 168 - Date : 2007-03-05 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Assoc - Associations et Asbl (Autre): Assoc - Associations et Asbl : Introduction au monde des associations et asbl - La loi, les statuts, les formalités à accomplir, la comptabilité et des liens utiles.; Hits : 167 - Date : 2006-10-28 - Votes: 0 - [ Détail ]

> WIPO - World Intellectual Property (Officiel): WIPO, The World Intellectual Property Organization (WIPO) - Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle; Hits : 175 - Date : 2006-11-26 - Votes: 0 - [ Détail ]

> LEGALIS.NET-Jurisprudence actualité Droit Internet (Autre): La jurisprudence relative à Internet; Hits : 159 - Date : 2007-04-06 - Votes: 0 - [ Détail ]

> VieAssociative (Autre): Téléchargez des documents utiles pour votre ASBL, comptabilité, assurances, fondation etc.; Hits : 191 - Date : 2007-02-18 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Comité P - Le Comité permanent de contrôle des services de police (Officiel): Comité P - Le Comité permanent de contrôle des services de police; Hits : 226 - Date : 2006-12-25 - Votes: 0 - [ Détail ]

> InfoZone (Autre): InfoZone - un lien entre la Police Fédérale et la Police Locale.; Hits : 18 - Date : 2015-03-26 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Ordre des experts comptables et comptables brevetes de belgique (Autre): L'Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique compte plus de 3.500 membres, tous professionnels de la comptabilité, de la fiscalité et de l'audit.; Hits : 247 - Date : 2006-12-05 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Accountancy.be (Autre): Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux et de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises.; Hits : 141 - Date : 2006-12-10 - Votes: 0 - [ Détail ]

> Institute for Tax Advisors and Accountants (Autre): L'Institut professionnel des comptables et fiscalistes agréés. Trouvez un comptable agréé.; Hits : 198 - Date : 2007-04-06 - Votes: 0 - [ Détail ]

> EUR-Lex (Officiel): EUR-Lex offre un accès direct et gratuit au droit de l'Union européenne. Le système permet de consulter le Journal officiel de l'Union européenne et inclut notamment les traités, la législation, la jurisprudence et les actes préparatoires de la législation. Il offre des possibilités de recherche étendues.; Hits : 165 - Date : 2006-12-12 - Votes: 0 - [ Détail ]

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