Lecture

Le Conseil d’État

Le Conseil d’État - Fiches info parlementaires n°30.00

Date de publication : 2014-06-12

Auteur :
Edition : Chambre des représentants - Service des relations publiques et internationales
Collection :

ISBN : 000-000000-000-00

CDU : Pas de catégorie

Lachambre.be : https://www.lachambre.be
Source : Le Conseil d’État

Trouver plus d'infos sur ce livre : Le Conseil d’État avec :
| | Google

Votes : 0 | Cotes : 0 | Hits : 10

Vous êtes le webmaster de ce site : Désenregistrement

Ces oeuvres sont la propriété de leur auteur.
Elles vont sont présentées à titre informatif et documentaire.
Ces oeuvres ne peuvent être diffusées lors de séances publiques ou en dehors du cadre privé !

Autres Lectures

Il y a 69 livres

> Le rôle et les responsabilités de l'avocat dans une société en transition: Le rôle et les responsabilités de l'avocat dans une société en transition; : Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1999-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 11

> Le statut juridique des personnes admises au regroupement familial: Le statut juridique des personnes admises au regroupement familial: Etude comparative de la législation et de la pratique de certains pays européens; : Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2000-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10

> Les ASBL belges actives à l'étranger: Les ASBL belges actives à l'étranger et associations étrangères actives en Belgique - Approche de droit européen, de droit belge, de droit fiscal et de droit social; : Michel De Wolf - Edipro - 2011-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 15

> Les ASBL et missions de services publics: Les ASBL et missions de services publics; : Michel Marée - Edipro - 2008-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 11

> Les ASBL face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales: Les dossiers ASBL Actualités: Les ASBL face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales: Les dossiers ASBL Actualités; : Michel Davagle - Edipro - 2015-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 13

> Les associations de faits: Les Dossiers d'ASBL Actualités: Les associations de faits: Les Dossiers d'ASBL Actualités; : Michel Davagle, Michel Coipel - EdiPro - 2014-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 20

> Les droits de l'homme dans les prisons: Les droits de l’homme dans les prisons : la formation professionnelle du personnel pénitentiaire : actes : Séminaire : Strasbourg, 7-9 juillet 1993; : Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1995-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 11

> Les familles maghrébines et la justice en Belgique: anthropologie juridique et immigration: Les familles maghrébines et la justice en Belgique: anthropologie juridique et immigration; : Marie-Claire Foblets - KARTHALA Editions - 1994-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10

> Les maisons de repos dans l’angle mort: Les maisons de repos dans l’angle mort : les droits humains des personnes âgées pendant la pandémie de covid-19 en Belgique. 'Pendant la première période de l’épidémie de COVID-19 en Belgique (mars - octobre 2020), les droits humains des r...; : Amnesty International Belgique - Amnesty International Belgique - 2020-11-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7

> L'album des droits de l'homme: L'album des droits de l'homme; : Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1992-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9

> Pauvreté & Justice en Belgique 2022: Le livre 'Pauvreté & Justice en Belgique’ est le deuxième tome de notre collection thématique en lien avec la problématique de la pauvreté. Comme le premier tome 'Pauvreté et Handicap’, paru en 2019, il s’agit d’un ouvrage collectif. Le...; : Steven Gibens, Cindy Renard, Jean-Marc Dubois - SPP Intégration Sociale - 2022-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 3

> Populations d'origine immigrée face au droit en Belgique: Populations d'origine immigrée face au droit en Belgique; : Marie-Claire Foblets - Academia Press - 2004-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 12

> Pratiques citoyennes de droit: Pratiques citoyennes de droit; : Laboratoire d\'Anthropologie Juridique de Paris - KARTHALA Editions - 2011-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 14

> Principes concernant la protection juridique des majeurs incapables: Principes concernant la protection juridique des majeurs incapables: recommandation no. R (99) 4 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 23 février 1999 et exposé des motifs; : Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 1999-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10

> Prisons en Belgique Histoires, normes, pratiques: Philippe Mary - À partir d'une histoire des prisons en Belgique depuis le XIXe siècle, cet ouvrage décrit et analyse deux éléments centraux et souvent antagonistes de cette institution : les normes qui la régissent, de leur création à leur ex...; : Philippe Mary - Éditions de l'Université de Bruxelles - 2022-01-13; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 11

> Questions spéciales de droit social: Hommage à Michel Dumont: L’ouvrage réunit les contributions présentées lors d’une manifestation organisée le 6 juin 2014 en hommage à Michel Dumont, président à la ...; : Jacques Clesse, Joël Hubin - Éditions Larcier - 2014-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 13

> Rapport annuel 2021 - Le lancement de l’IFDH - Institut Fédéral des Droits Humains (IFDH): Au travers de ce premier rapport annuel, l’IFDH présente une rétrospective des sujets traités lors de sa première année d’activité. Sur base des missions dans la loi portant création de l’IFDH, un aperçu est donné des réalisations con...; : IFDH Institut Fédéral des Droits Humains - Institut Fédéral des Droits Humains - 2022-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 2

> Rapport Annuel, impact de la pandémie sur les droits humains - Amnesty International - Rapport 2020/21: Notre rapport annuel couvre 149 pays et présente une analyse détaillée des grandes tendances en matière de droits humains observées à travers le monde en 2020.; : Amnesty International Belgique - Amnesty International Belgique - 2021-00-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 5

> Rapport sur les droits des familles de détenu·e·s: Le rapport sur les droits des familles de détenu·e·s réalisé par la Commission prison de la LDH propose, après un état des lieux juridique de la question, de restituer le point de vue des familles et proches des détenu·e·s....; : LDH - Ligue des Droits Humains - 2019-12-00; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 5

> Rapport thématique 2016 - Aperçus du non-recours aux droits sociaux et de la sous-protection sociale en Région bruxelloise: Rapport thématique 2016 - Aperçus du non-recours aux droits sociaux et de la sous-protection sociale en Région bruxelloise; : Laurence NOËL - - 2017-03-28; Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 7

<< 1 2 3 4 >>

Retrouver toutes nos propositions de Lectures. Plus de 1012 livres, ebooks, documents regroupés pour vous! Proposez-nous en gratuitement!

Nos dernières nouveautées sur notre fil RSS
Abonnez-vous à notre Newsletter

[Social Square] : Lectures : Le Conseil d’État

Social Square - Information et documentation Psycho-Médico-Sociales,... : Lectures : Le Conseil d’État : Le Conseil d’État - Fiches info parlementaires n°30.00...
Faire un lien vers Social Square
Votre bannière sur Social Square

Pour une écoute et une réorientation de première ligne :

Numéro unique pour accueillir et orienter les personnes qui ont une demande sociale en Région de Bruxelles-Capitale. Du lundi au vendredi de 9h à 17h.

Retrouvez SOCIAL SQUARE® sur Facebook !

https://www.facebook.com/groups/socialsquarecom/

Bienvenue sur SOCIAL SQUARE®
Ce site utilise des cookies. Plus d'infos.
en poursuivant votre visite, vous acceptez leur utilisation.
Accepter, puis cliquez sur fermer
Refuser
Fermer