|  A -  A  | 


Lecture

Infractions et sanctions en droit social

Infractions et sanctions en droit social Infractions et sanctions en droit social

Date de publication : 2013-00-00

Auteur :Marc Morsa
Edition : Éditions Larcier
Collection : Droit social

ISBN : 2804456544, 9782804456542

CDU : Pas de catégorie

Google Books : https://books.google.be/
Source : Infractions et sanctions en droit social


Trouver plus d'infos sur ce livre : Infractions et sanctions en droit social avec :
Ecosia  |  Lilo  |  Google

Votes : 0 | Cotes : 0 | Hits : 10



 
 
Vous êtes le webmaster de ce site : Désenregistrement

Ces oeuvres sont la propriété de leur auteur.
Elles vont sont présentées à titre informatif et documentaire.
Ces oeuvres ne peuvent être diffusées lors de séances publiques ou en dehors du cadre privé !



Autres Lectures

Par titre | Par genre | Par auteur | Par édition | Par date | Par votes
Il y a 69 livres
> Fiche technique : « L'aide juridique aux demandeurs d'asile »
Fiche technique : « L'aide juridique aux demandeurs d'asile » (juin 2011)
 :  - Guides - ADDE - 2011-06-01
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 21
> Guide ASBL, AISBL et fondations: Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge
Guide ASBL, AISBL et fondations: Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge
 : Christophe Boeraeve, Michel Davagle - EdiPro - 2014-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 45
> Guide des donations et successions
Guide des donations et successions
 : SPF Finances - Service Public Fédéral Finances - 2014-11-01
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 16
> Histoire de la mutualité et des assurances: l'actualité d'un choix
Histoire de la mutualité et des assurances: l'actualité d'un choix
 : Patricia Toucas-Truyen - Syros - 1998-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 11
> Hommes et normes - – 18 – La femme avocate : le long combat des féministes belges (1882-1922)
Qui pourrait imaginer lorsqu’il voit se côtoyer aujourd’hui au Palais de justice, en nombre quasi égal, les avocates et avocats, que cette situation est relativement récente ? Ce n’est qu’en 1922, après de nombreux autres pays et après...
 : Jean-Pierre Nandrin - Presses de l’Université Saint-Louis - 2016-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 5
> Infractions et sanctions en droit social
Infractions et sanctions en droit social
 : Marc Morsa - Éditions Larcier - 2013-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10
> Initiation à la rédaction des textes législatifs, réglementaires et administratifs
Initiation à la rédaction des textes législatifs, réglementaires et administratifs
 : Didier Batselé - Bruylant - 2013-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9
> Initiation au droit social
Le but de cet ouvrage est de procurer une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant...
 : Myriam Verwilghen, Claude Wantiez - Éditions Larcier - 2015-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 17
> Justice, mode d'emploi
Justice, mode d'emploi: Guide pratique pour comprendre les procédures juridiques (droit belge)
 : Thierry Smets - Corporate Copyright - 2015-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10
> La liberté d'expression en Europe
La liberté d'expression en Europe: la jurisprudence relative à l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme
 :  Conseil de l\'Europe - Direction des droits de l\'homme - Council of Europe - 2002-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 12
> La protection des droits sociaux fondamentaux en Europe par la Charte sociale européenne
La protection des droits sociaux fondamentaux en Europe par la Charte sociale européenne: actes
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2001-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 11
> La protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel dans le cadre du profilage
La protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel dans le cadre du profilage: Recommandation CM/Rec(2010)13 adopteée par le Comité des Ministres deu Conseil de l'Europe le 23 Novembre 2010 et exp...
 :  Conseil de l\'Europe. Comité des ministres - Council of Europe - 2011-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 19
> La réforme de la Convention européenne des droits de l'homme: un travail continu
La réforme de la Convention européenne des droits de l'homme: un travail continu
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2009-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 23
> La responsabilité du dirigeant d'ASBL
La responsabilité du dirigeant d'ASBL
 : Michel Coipel - Edipro - 2008-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 29
> Le Conseil d’État
Le Conseil d’État - Fiches info parlementaires n°30.00
 :  - Chambre des représentants - Service des relations publiques et internationales - 2014-06-12
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10
> Le droit de vote individuel des femmes: une exigence démocratique
Le droit de vote individuel des femmes: une exigence démocratique
 :  Conseil de l\'Europe - Council of Europe - 2002-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10
> Le droit sans peines: aspects de la dépénalisation en Belgique et aux Etats-Unis
Le droit sans peines: aspects de la dépénalisation en Belgique et aux Etats-Unis
 : Michel van de Kerchove - Publications Fac St Louis - 1987-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 12
> Le droit social à l'épreuve du revenu minimum d'insertion
Le droit social à l'épreuve du revenu minimum d'insertion
 : Maryse Badel - Presses Univ de Bordeaux - 1996-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 8
> Le nouveau droit des marchés publics en Belgique: De l'article à la pratique
Le nouveau droit des marchés publics en Belgique: De l'article à la pratique
 : Yves Cabuy & al. - Éditions Larcier - 2013-00-00
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 10
> Le pouvoir judiciaire - Organisation
Le pouvoir judiciaire - Organisation - Fiches info parlementaires n°22.00
 :  - Chambre des représentants - Service des relations publiques et internationales - 2014-06-01
Votes : 0 - Cotes : 0 - Hits : 9

  <<   1  2  3  4   >> 

 
 
 
 
 
Retrouver toutes nos propositions de Lectures. Plus de 1012 livres, ebooks, documents regroupés pour vous! Proposez-nous en gratuitement!

Nos dernières nouveautées sur notre fil RSS
Abonnez-vous à notre Newsletter
[Social Square] : Lectures : Infractions et sanctions en droit social

Social Square - Information et documentation Psycho-Médico-Sociales,... : Lectures : Infractions et sanctions en droit social : Infractions et sanctions en droit social...
Faire un lien vers Social Square
Votre bannière sur Social Square
 


Pour une écoute et une réorientation de première ligne :

Numéro unique pour accueillir et orienter les personnes qui ont une demande sociale en Région de Bruxelles-Capitale. Du lundi au vendredi de 9h à 17h.


Retrouvez SOCIAL SQUARE® sur Facebook !

https://www.facebook.com/groups/socialsquarecom/


Bienvenue sur SOCIAL SQUARE®
Ce site utilise des cookies. Plus d'infos.
en poursuivant votre visite, vous acceptez leur utilisation.
Accepter, puis cliquez sur fermer
Refuser
Fermer